Déposée le 14 novembre 2007 par PONCET David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « INOXIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-51 du 21 décembre 2007.
Le déposant est PONCET David domicilié(e) Boulevard Benoîte Danesi, Résidence Mona Lisa - 20600 - BASTIA - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Siglex France, M. GRIESMAR François domicilié(e) 13 B chemin du Levant, BP 55 - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France.
La marque INOXIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3537220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOXIER arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.
PONCET David - Boulevard Benoîte Danesi, Résidence Mona Lisa - 20600 - BASTIA - France
Siglex France, M. GRIESMAR François - 13 B chemin du Levant, BP 55 - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51
Inscription le 9 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592291 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09
Inscription le 25 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°723022 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-25
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2018 n°2681229 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-14
Equipements métalliques, compris dans cette classe, pour la maison, la cuisine, le bain, l'hôtellerie, la restauration, les magasins, la marine et le nautisme, à savoir serrureries et quincailleries, enseignes, escaliers, cabines de douches, portes et portails, fenêtres, échelles, clôtures, plinthes, caniveaux de sol avec caillebotis.
Lampes, luminaires, lampadaires et projecteurs (appareils d'éclairage), hottes aspirantes.
Equipements métalliques, compris dans cette classe, pour la maison, la cuisine, le bain, l'hôtellerie, la restauration, les magasins, la marine et le nautisme, à savoir meubles, glaces (miroirs), cadres, comptoirs, tables, plans de travail, hottes, porte-serviettes, garde-corps, réservoirs, supports de vasques, étagères, meubles sur roulettes, crédences, jardinières, meubles de jardins (tables, chaises, bancs, tabourets).
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