Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CM
Numéro de dépôt :
1577295
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
01/02/2000
Présentation de la marque CM
Déposée le 1 février 1990 par PONCET BUREAUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577295.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM est expirée depuis le 1 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31