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Marques déposées par monsieur PONCET Bernard
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PROMO-VOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMO-VOD
M. PONCET Bernard

Numéro de dépôt :
3886266
Date de dépôt :
04/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2022
PROMO-VOD de PONCET Bernard

Présentation de la marque PROMO-VOD

Déposée le 4 janvier 2012 par monsieur PONCET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMO-VOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est monsieur PONCET Bernard domicilié(e) 9 rue de Paris - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PONCET Bernard domicilié(e) 9 rue de Paris - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France.

La marque PROMO-VOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMO-VOD est expirée depuis le 4 janvier 2022.

PONCET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : EASYHBB


M. PONCET Bernard - 9 rue de Paris - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France


M. PONCET Bernard - 9 rue de Paris - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.