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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PONCELET
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MEGA MOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGA MOD
S.A. PONCELET

Numéro de dépôt :
93488434
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2003

Présentation de la marque MEGA MOD

Déposée le 14 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) PONCELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEGA MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONCELET domicilié(e) ROUTE DE LYON, 69490 PONTCHARRA SUR TURDINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 727 080 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PONCELET ROBERT - France.

La marque MEGA MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGA MOD est expirée depuis le 14 octobre 2003.


S.A. PONCELET - ROUTE DE LYON, 69490 PONTCHARRA SUR TURDINE - France - SIREN 727080129


Mr PONCELET ROBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

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