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Marques déposées par monsieur PONCE Max
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CANINET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANINET
Monsieur PONCE Max

Numéro de dépôt :
1206044
Date de dépôt :
08/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/1992

Présentation de la marque CANINET

Déposée le 8 juin 1982 par monsieur PONCE Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PONCE Max domicilié(e) 10bis, avenue Anatole France, 63130 ROYAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET. - France.

La marque CANINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANINET est expirée depuis le 8 juin 1992.

PONCE Max a également déposé les autres marques suivantes : CITYBOX , CITYNETTE , LOGISCAN , L'ARGUS DE LA PUBLICITE , Mélèzion , L'ARGUS DU MARKETING , STETOR


Monsieur PONCE Max - 10bis, avenue Anatole France, 63130 ROYAT. - France


CHANET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Inscription - Transmission de propriété n°30700 - Publication au BOPI

Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30700 - Publication au BOPI 1988-06-13

Inscription - Concession de licence n°578 - Publication au BOPI

Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaire.