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Marques déposées par la société PONCE André
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Olivettes d'Oc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Olivettes d'Oc
PONCE André

Numéro de dépôt :
3201958
Date de dépôt :
24/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/12/2012
Olivettes d\'Oc de PONCE André

Présentation de la marque Olivettes d'Oc

Déposée le 24 décembre 2002 par la société PONCE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Olivettes d'Oc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la société PONCE André domicilié(e) S.C.A. HUILERIE COOPERATIVE,34800 CLERMONT-L'HERAULT - 34800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 992 423 000 19 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André Ponce Huilerie Coopérative domicilié(e) 13 avenue Wilson,34800 Clermont-l'Herault - 34800 - France.

La marque Olivettes d'Oc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Olivettes d'Oc est expirée depuis le 24 décembre 2012.

PONCE André a également déposé les autres marques suivantes : HUILE DE NOEL , LES OLIVETTES OCCITANES


PONCE André - S.C.A. HUILERIE COOPERATIVE,34800 CLERMONT-L'HERAULT - 34800 - France - SIREN 77599242300019


Monsieur André Ponce Huilerie Coopérative - 13 avenue Wilson,34800 Clermont-l'Herault - 34800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

crème fraîche, glucose couverture ivoire, crème d'olive de clermont l'herault.