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Marques déposées par PONCE ANDRE
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LES OLIVETTES OCCITANES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES OLIVETTES OCCITANES
PONCE ANDRE

Numéro de dépôt :
3104666
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2011
LES OLIVETTES OCCITANES de PONCE ANDRE

Présentation de la marque LES OLIVETTES OCCITANES

Déposée le 28 mai 2001 par PONCE ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES OLIVETTES OCCITANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est PONCE ANDRE, domicilié(e) Président de Huilerie Coopérative de Clermont-l'Hérault, 34800 Clermont-l'Hérault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PONCE André Président - France.

La marque LES OLIVETTES OCCITANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104666.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OLIVETTES OCCITANES est expirée depuis le 28 mai 2011.

PONCE ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : Olivettes d'Oc , HUILE DE NOEL


PONCE ANDRE - Président de Huilerie Coopérative de Clermont-l'Hérault, 34800 Clermont-l'Hérault - France


Monsieur PONCE André Président - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

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