POMSAR Robert agissant au nom et pour le compte de la Société PARC en formation
Numéro de dépôt :
96656260
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2006
Présentation de la marque RESTAURANT COTE SOLEIL CUISINE PROVENCALE
Déposée le 19 décembre 1996 par POMSAR Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESTAURANT COTE SOLEIL CUISINE PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est POMSAR Robert agissant au nom et pour le compte de la Société PARC en formation, domicilié(e) 18 rue Le Peletier, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMSAR Robert - France.
La marque RESTAURANT COTE SOLEIL CUISINE PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656260.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMSAR Robert agissant au nom et pour le compte de la Société PARC en formation - 18 rue Le Peletier, 75009 PARIS - France
POMSAR Robert - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Restaurant - Alimentation (cuisine provençale et traditionnelle) et service de livraison à domicile Vaisselle non en métaux précieux
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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