RESTAURANT COTE GRIZZLY CUISINE DU TERROIR ET GRILLADES ET DE GRANDES ASSIETTES APPELEES LES "SUFFISANTES"
Présentation de la marque RESTAURANT COTE GRIZZLY CUISINE DU TERROIR ET GRILLADES ET DE GRANDES ASSIETTES APPELEES LES "SUFFISANTES"
Déposée le 19 décembre 1996 par POMSAR Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTAURANT COTE GRIZZLY CUISINE DU TERROIR ET GRILLADES ET DE GRANDES ASSIETTES APPELEES LES "SUFFISANTES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RESTAURANT COTE GRIZZLY CUISINE DU TERROIR ET GRILLADES ET DE GRANDES ASSIETTES APPELEES LES "SUFFISANTES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656262.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT COTE GRIZZLY CUISINE DU TERROIR ET GRILLADES ET DE GRANDES ASSIETTES APPELEES LES "SUFFISANTES" est expirée depuis le 19 décembre 2006.
POMSAR Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308925 - Publication au BOPI 2000-10-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04