Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECLIPSE
POMSAR Robert agissant au nom et pour le compte de la Société PARC en formation

Numéro de dépôt :
96656261
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2006

Présentation de la marque L'ECLIPSE

Déposée le 19 décembre 1996 par POMSAR Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECLIPSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est POMSAR Robert agissant au nom et pour le compte de la Société PARC en formation, domicilié(e) 18 rue Le Peletier, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMSAR Robert - France.

La marque L'ECLIPSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECLIPSE est expirée depuis le 19 décembre 2006.

POMSAR Robert a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT COTE GRIZZLY CUISINE DU TERROIR ET GRILLADES ET DE GRANDES ASSIETTES APPELEES LES "SUFFISANTES" , RESTAURANT COTE SOLEIL CUISINE PROVENCALE


POMSAR Robert agissant au nom et pour le compte de la Société PARC en formation - 18 rue Le Peletier, 75009 PARIS - France


POMSAR Robert - France


Inscription le 5 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308925 - Publication au BOPI 2000-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Piano-bar (spécialité de cocktails géants et assiettes noctambules)