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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMPON ET CAPITON
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Pompon et Capiton
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Pompon et Capiton
POMPON ET CAPITON, SARL

Numéro de dépôt :
3176437
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
25/07/2022
Pompon et Capiton de POMPON ET CAPITON

Présentation de la marque Pompon et Capiton

Déposée le 25 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMPON ET CAPITON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Pompon et Capiton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMPON ET CAPITON domicilié(e) 8 rue du canard - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Guy BARATEAU, POMPON ET CAPITON domicilié(e) 8 rue du canard - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Pompon et Capiton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pompon et Capiton est expirée depuis le 25 juillet 2022.


POMPON ET CAPITON, SARL - 8 rue du canard - 31000 - TOULOUSE - France


Guy BARATEAU, POMPON ET CAPITON - 8 rue du canard - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2012 n°2504717 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-13

- Fils à broder, fils à coudre - Tissus à usages textile, couverture de lit ; linge de maison, linge de table, chemin de table - Dentelles pour broderies, rubans (passementeries) , boutons

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.