M. Pompignac Stéphane, Agissant pour le compte de la société S&R Manufacture en cours de formation Mme Pompignac Radegonde, Agissant pour le compte de la société S&R Manufacture en cours de formation
Numéro de dépôt :
3870572
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
Présentation de la marque JL LOUIS – XIV –
Déposée le 28 octobre 2011 par monsieur Pompignac Stéphane et madame Pompignac Radegonde
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JL LOUIS – XIV – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Les déposants sont monsieur Pompignac Stéphane domicilié(e) 242 Boulevard Albert 1er - 33800 - BORDEAUX - France et madame Pompignac Radegonde domicilié(e) 242 Boulevard Albert 1er - 33800 - BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pompignac Stéphane domicilié(e) 242 Boulevard Albert 1er - 33800 - BORDEAUX - France.
La marque JL LOUIS – XIV – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JL LOUIS – XIV – est expirée depuis le 28 octobre 2021.
M. Pompignac Stéphane, Agissant pour le compte de la société S&R Manufacture en cours de formation - 242 Boulevard Albert 1er - 33800 - BORDEAUX - France
Mme Pompignac Radegonde, Agissant pour le compte de la société S&R Manufacture en cours de formation - 242 Boulevard Albert 1er - 33800 - BORDEAUX - France
M. Pompignac Stéphane - 242 Boulevard Albert 1er - 33800 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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