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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON
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Salmson Pump control
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Salmson Pump control
POMPES SALMSON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3944467
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2022
Salmson Pump control de POMPES SALMSON

Présentation de la marque Salmson Pump control

Déposée le 7 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Salmson Pump control » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON domicilié(e) 53, boulevard de la République, Espace Lumière, Bâtiment 6 - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 986 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque Salmson Pump control a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salmson Pump control est expirée depuis le 7 septembre 2022.

POMPES SALMSON a également déposé les autres marques suivantes : SALMSONIC , REFLEXSON , axess 180 , SELECSON , ROCSAN EVO , SALMSON INVENTER LES SOLUTIONS DE DEMAIN , NEXIS ADVENS , Global Efficiency by Salmson , SPRINGSON , MULTICALM


POMPES SALMSON, Société par actions simplifiée - 53, boulevard de la République, Espace Lumière, Bâtiment 6 - 78400 - CHATOU - France - SIREN 313986838


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Logiciel (programme enregistré) équipé d'une clé USB, permettant de contrôler des pompes à variation de vitesse par infrarouge.