Déposée le 13 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROCSAN LITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON domicilié(e) 53, boulevard de la République, Espace Lumière, Bâtiment 6 - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 986 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque ROCSAN LITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMPES SALMSON, Société par actions simplifiée - 53, boulevard de la République, Espace Lumière, Bâtiment 6 - 78400 - CHATOU - France - SIREN 313986838
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Pompes (machines) électriques submersibles, monoblocs, pour installations fixes ou mobiles avec un arbre vertical commun pompe-moteur et chambre intermédiaire entre la pompe et le moteur remplie d'huile et à refoulement vertical, avec protection thermique intégrée contre les surintensités. Pompes (machines) électriques submersibles, monoblocs, centrifuges, monocellulaires à refoulement central ou latéral et aspiration axiale sous le corps.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; moteurs électriques pour pompes ; circuits d'alimentation et de régulation de moteurs électriques de pompes ; appareils électriques de mesure pour pompes ; appareils et instruments de régulation électrique, électronique ou pneumatique, manuel ou automatique, de température, de vitesse, de pression.
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