Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCSAN LITE
POMPES SALMSON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3888611
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
ROCSAN LITE de POMPES SALMSON

Présentation de la marque ROCSAN LITE

Déposée le 13 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROCSAN LITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON domicilié(e) 53, boulevard de la République, Espace Lumière, Bâtiment 6 - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 986 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque ROCSAN LITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCSAN LITE est expirée depuis le 13 janvier 2022.

POMPES SALMSON a également déposé les autres marques suivantes : SALMSONIC , REFLEXSON , axess 180 , SELECSON , ROCSAN EVO , SALMSON INVENTER LES SOLUTIONS DE DEMAIN , NEXIS ADVENS , Global Efficiency by Salmson , SPRINGSON , MULTICALM


POMPES SALMSON, Société par actions simplifiée - 53, boulevard de la République, Espace Lumière, Bâtiment 6 - 78400 - CHATOU - France - SIREN 313986838


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Pompes (machines) électriques submersibles, monoblocs, pour installations fixes ou mobiles avec un arbre vertical commun pompe-moteur et chambre intermédiaire entre la pompe et le moteur remplie d'huile et à refoulement vertical, avec protection thermique intégrée contre les surintensités. Pompes (machines) électriques submersibles, monoblocs, centrifuges, monocellulaires à refoulement central ou latéral et aspiration axiale sous le corps.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; moteurs électriques pour pompes ; circuits d'alimentation et de régulation de moteurs électriques de pompes ; appareils électriques de mesure pour pompes ; appareils et instruments de régulation électrique, électronique ou pneumatique, manuel ou automatique, de température, de vitesse, de pression.