Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUANTO
POMPES SALMSON, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3177274
Date de dépôt :
30/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2012
QUANTO de POMPES SALMSON

Présentation de la marque QUANTO

Déposée le 30 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUANTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON domicilié(e) 53, Boulevard de la République, Espace Lumière - Bâtiment 6,78400 CHATOU - 78400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 986 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque QUANTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUANTO est expirée depuis le 30 juillet 2012.

POMPES SALMSON a également déposé les autres marques suivantes : SALMSONIC , REFLEXSON , axess 180 , SELECSON , ROCSAN EVO , SALMSON INVENTER LES SOLUTIONS DE DEMAIN , NEXIS ADVENS , Global Efficiency by Salmson , SPRINGSON , MULTICALM


POMPES SALMSON, société par actions simplifiée - 53, Boulevard de la République, Espace Lumière - Bâtiment 6,78400 CHATOU - 78400 - France - SIREN 313986838


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Circulateurs de chauffage collectif ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; pompes centrifuges ; pompes multi-cellulaires (machines) ; pompes de surpression (machines) ; moteurs pour pompes ; pompes de circulation de chauffage central ; soupapes (parties de machines) , soupapes de pression (parties de machines) , appareils de mise sous pression (et parties constitutives de ces appareils de mise sous pression) , circulateurs de chauffage central, régulateurs d'eau d'alimentation. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; moteurs électriques pour pompes ; circuits d'alimentation et de régulation de moteurs électriques de pompes ; appareils électriques de mesure pour pompes ; appareils et instruments de régulation électrique, électronique ou pneumatique, manuel ou automatique, de température, de vitesse, de pression. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils pour la circulation accélérée de l'eau dans les circuits ouverts ou fermés de chauffage central domestique (individuel) , appareils de climatisation ; vannes mélangeuses (parties d'installations de chauffage) ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.