Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON
/
Les Solutions éco-logiques de Salmson
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Solutions éco-logiques de Salmson
POMPES SALMSON société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3477990
Date de dépôt :
30/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2017
Les Solutions éco-logiques de Salmson de POMPES SALMSON

Présentation de la marque Les Solutions éco-logiques de Salmson

Déposée le 30 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Solutions éco-logiques de Salmson »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON domicilié(e) 53, Boulevard de la République, Espace Lumière – Bâtiment 6,78400 CHATOU - 78400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 986 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Solutions éco-logiques de Salmson est expirée depuis le 30 janvier 2017.

POMPES SALMSON a également déposé les autres marques suivantes : SALMSONIC , REFLEXSON , axess 180 , SELECSON , ROCSAN EVO , SALMSON INVENTER LES SOLUTIONS DE DEMAIN , NEXIS ADVENS , Global Efficiency by Salmson , SPRINGSON , MULTICALM


POMPES SALMSON société par actions simplifiée - 53, Boulevard de la République, Espace Lumière – Bâtiment 6,78400 CHATOU - 78400 - France - SIREN 313986838


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Circulateurs de chauffage collectif ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; pompes centrifuges ; pompes multi-cellulaires (machines) ; pompes de surpression (machines) ; moteurs pour pompes ; pompes de circulation de chauffage central ; soupapes (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), appareils de mise sous pression (et parties constitutives de ces appareils de mise sous pression), circulateurs de chauffage central, régulateurs d'eau d'alimentation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; moteurs électriques pour pompes ; circuits d'alimentation et de régulation de moteurs électriques de pompes ; appareils électriques de mesure pour pompes ; appareils et instruments de régulation électrique, électronique ou pneumatique, manuel ou automatique, de température, de vitesse, de pression.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils pour la circulation accélérée de l'eau dans les circuits ouverts ou fermés de chauffage central domestique (individuel) ; appareils de climatisation ; vannes mélangeuses (parties d'installations de chauffage) ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau.