Déposée le 4 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) POMPES SALMSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « HYDROSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-02 du 9 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMPES SALMSON domicilié(e) 3, rue Eugène et Armand Peugeot, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 986 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.
La marque HYDROSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMPES SALMSON société anonyme - 3, rue Eugène et Armand Peugeot, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 313986838
Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France
Errata - Publication au BOPI 1998-16
Inscription le 12 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366830 - Publication au BOPI 2003-03-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
Pompes centrifuges ; pompes multicellulaires ; pompes de surpression ; moteurs pour pompes ; régulateurs de pression (parties de machines) pour pompes ; pompes de circulation de chauffage central, moteurs électriques pour pompes. Circuits d'alimentation et de régulation de moteurs électriques de pompes ; appareils électriques de mesure pour pompes ; appareils électriques de régulation pour pompes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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