Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLOBAL EFFICIENCY BY SALMSON
POMPES SALMSON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3953796
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2022
GLOBAL EFFICIENCY BY SALMSON de POMPES SALMSON

Présentation de la marque GLOBAL EFFICIENCY BY SALMSON

Déposée le 16 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GLOBAL EFFICIENCY BY SALMSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMPES SALMSON domicilié(e) 53, boulevard de la République, Espace Lumière, Bâtiment 6 - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 986 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque GLOBAL EFFICIENCY BY SALMSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953796.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLOBAL EFFICIENCY BY SALMSON est expirée depuis le 16 octobre 2022.

POMPES SALMSON a également déposé les autres marques suivantes : SALMSONIC , REFLEXSON , axess 180 , SELECSON , ROCSAN EVO , SALMSON INVENTER LES SOLUTIONS DE DEMAIN , NEXIS ADVENS , Global Efficiency by Salmson , SPRINGSON , MULTICALM


POMPES SALMSON, Société par actions simplifiée - 53, boulevard de la République, Espace Lumière, Bâtiment 6 - 78400 - CHATOU - France - SIREN 313986838


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Pompes (machines) ; moteurs électriques pour pompes ; pompes centrifuges ; pompes multicellulaires (machines) ; pompes de surpression (machines) ; moteurs pour pompes ; circulateurs dans les installations de chauffage et de climatisation ; pompes de circulation de chauffage central ; soupapes (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines) ; appareils de mise sous pression (et parties constitutives de ces appareils de mise sous pression) ; régulateurs d'eau d'alimentation, pompes de régulation (machines).

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; circuits d'alimentation et de régulation de moteurs électriques de pompes ; appareils électriques de mesure pour pompes ; appareils et instruments de régulation électrique, électronique ou pneumatique, manuel ou automatique, de température, de vitesse, de pression.

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils pour la circulation accélérée de l'eau dans les circuits ouverts ou fermés de chauffage central domestique (individuel), appareils de climatisation ; vannes mélangeuses (parties d'installations de chauffage) ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; pompes à chaleur.

Services d'installation, maintenance et réparation dans le domaine des pompes et des circulateurs dans les installations de chauffage et de climatisation.