Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEPTUNE
POMPES NEPTUNE

Numéro de dépôt :
1286544
Date de dépôt :
12/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2004

Présentation de la marque NEPTUNE

Déposée le 12 octobre 1984 par POMPES NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEPTUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est POMPES NEPTUNE, domicilié(e) Boulevard Eisenhower 51a 7500 TOURNAI BELGIQUE (dossier no 2037788) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2037788) - France.

La marque NEPTUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEPTUNE est expirée depuis le 12 octobre 2004.


POMPES NEPTUNE - Boulevard Eisenhower 51a 7500 TOURNAI BELGIQUE (dossier no 2037788) - XX


CABINET LAVOIX - (dossier no 2037788) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 1994 n°2037788 - Publication au BOPI 1994-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Pompes en général et plus particulièrement pompes à eau pour usage domestique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.