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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMPES FUNEBRES DU PAYS BASQUE
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JARDIN D'ARNAGA
Marque expirée - Marque en non vigueur

JARDIN D'ARNAGA
SARL “ POMPES FUNEBRES DU PAYS BASQUE ”

Numéro de dépôt :
3447722
Date de dépôt :
28/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2016
JARDIN D\'ARNAGA de POMPES FUNEBRES DU PAYS BASQUE

Présentation de la marque JARDIN D'ARNAGA

Déposée le 28 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMPES FUNEBRES DU PAYS BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDIN D'ARNAGA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POMPES FUNEBRES DU PAYS BASQUE domicilié(e) Avenue d'Espagne, Maison Harri-Ondoa,64250 CAMBOLES BAINS - 64250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean CAMICAS Avocat en Droit Fiscal au Barreau de Bayonne domicilié(e) 4, Avenue Foch,64100 BAYONNE - 64100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN D'ARNAGA est expirée depuis le 28 août 2016.

POMPES FUNEBRES DU PAYS BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : ARNAGA FLEURS


SARL “ POMPES FUNEBRES DU PAYS BASQUE ” - Avenue d'Espagne, Maison Harri-Ondoa,64250 CAMBOLES BAINS - 64250 - France


Jean CAMICAS Avocat en Droit Fiscal au Barreau de Bayonne - 4, Avenue Foch,64100 BAYONNE - 64100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Objets de décoration, à savoir : meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères, boites en bois, objets d'art en bois, plâtre, liège, roseau, jonc, osier.

Fleurs artificielles.

Plantes et fleurs naturelles ; plantes séchées pour la décoration.