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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POMPES FUNEBRES DES COMMUNES OCCITANESD'ECONOMIE MIXTE
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Poussières d'Anges
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Poussières d'Anges
POMPES FUNEBRES DES COMMUNES OCCITANES SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE

Numéro de dépôt :
3327765
Date de dépôt :
29/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2014
Poussières d\'Anges de POMPES FUNEBRES DES COMMUNES OCCITANESD\'ECONOMIE MIXTE

Présentation de la marque Poussières d'Anges

Déposée le 29 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) POMPES FUNEBRES DES COMMUNES OCCITANESD'ECONOMIE MIXTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Poussières d'Anges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMPES FUNEBRES DES COMMUNES OCCITANESD'ECONOMIE MIXTE domicilié(e) LE PECH BLEU, ROUTE DE CORNEILHAN,34500 BEZIERS - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 178 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude BASTIT domicilié(e) Le Pech Bleu, B.P. 660, Route de Corneilhan,34536 BEZIERS Cedex - 34536 - France.

La marque Poussières d'Anges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poussières d'Anges est expirée depuis le 29 novembre 2014.

POMPES FUNEBRES DES COMMUNES OCCITANESD'ECONOMIE MIXTE a également déposé les autres marques suivantes : Le jardin des Anges , CÉRÉMONIA L'ALBUM DE LA VIE


POMPES FUNEBRES DES COMMUNES OCCITANES SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE - LE PECH BLEU, ROUTE DE CORNEILHAN,34500 BEZIERS - 34500 - France - SIREN 442178607


M. Jean-Claude BASTIT - Le Pech Bleu, B.P. 660, Route de Corneilhan,34536 BEZIERS Cedex - 34536 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Services funéraires, de crémation et de dispersion des cendres pour les foetus et les enfants morts nés.