Le jardin des Anges

POMPES FUNEBRES DES COMMUNES OCCITANES SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE

Présentation de la marque Le jardin des Anges

Déposée le 29 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) POMPES FUNEBRES DES COMMUNES OCCITANESD'ECONOMIE MIXTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le jardin des Anges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMPES FUNEBRES DES COMMUNES OCCITANESD'ECONOMIE MIXTE domicilié(e) LE PECH BLEU, ROUTE DE CORNEILHAN,34500 BEZIERS - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 178 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude BASTIT domicilié(e) Le Pech Bleu, B.P. 660, Route de Corneilhan,34536 BEZIERS Cedex - 34536 - France.

La marque Le jardin des Anges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le jardin des Anges est expirée depuis le 29 novembre 2014.

POMPES FUNEBRES DES COMMUNES OCCITANESD'ECONOMIE MIXTE a également déposé les autres marques suivantes : Poussières d'Anges , CÉRÉMONIA L'ALBUM DE LA VIE