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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) POMPES FUNEBRES DE SEQUANIE
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POMPES FUNÈBRES BROGGI DE SEQUANIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMPES FUNÈBRES BROGGI DE SEQUANIE
POMPES FUNEBRES DE SEQUANIE, EURL

Numéro de dépôt :
3961814
Date de dépôt :
18/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2022
POMPES FUNÈBRES BROGGI DE SEQUANIE de POMPES FUNEBRES DE SEQUANIE

Présentation de la marque POMPES FUNÈBRES BROGGI DE SEQUANIE

Déposée le 18 novembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) POMPES FUNEBRES DE SEQUANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMPES FUNÈBRES BROGGI DE SEQUANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) POMPES FUNEBRES DE SEQUANIE domicilié(e) ZA, La Superbe - 70160 - AMANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMPES FUNEBRES DE SEQUANIE, Mme QUEDEC Sandrine domicilié(e) ZA, La Superbe - 70160 - AMANCE - France.

La marque POMPES FUNÈBRES BROGGI DE SEQUANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 26 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMPES FUNÈBRES BROGGI DE SEQUANIE est expirée depuis le 18 novembre 2022.


POMPES FUNEBRES DE SEQUANIE, EURL - ZA, La Superbe - 70160 - AMANCE - France


POMPES FUNEBRES DE SEQUANIE, Mme QUEDEC Sandrine - ZA, La Superbe - 70160 - AMANCE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Plaques funéraires métalliques ; monuments funéraires métalliques ; bronzes [objets d'art] ;

Plaques funéraires non métalliques ; objets de culte (objets d'art) en granit ; monuments funéraires non métalliques ; caveaux non métalliques ;

Objets de culte (objets d'art) en bois ; urnes funéraires ;

Fleurs artificielles ;

Pompes funèbres.