Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JATUB
POMPES ESSA-MICO société anonyme

Numéro de dépôt :
1295342
Date de dépôt :
09/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/1995

Présentation de la marque JATUB

Déposée le 9 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) POMPES ESSA-MICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JATUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMPES ESSA-MICO domicilié(e) 14 à 18 route de Chatou, 78420 CARRIERES-SUR-SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE - France.

La marque JATUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JATUB est expirée depuis le 9 janvier 1995.

POMPES ESSA-MICO a également déposé les autres marques suivantes : CELLOBLOC , CELLOBLOC , GO-DASS , MICOFLUX , MICSOLID , MICOBLOC , CELLOCHOC , ESSA-MICO , MICOFLUX , HYCOTROL


POMPES ESSA-MICO société anonyme - 14 à 18 route de Chatou, 78420 CARRIERES-SUR-SEINE. - France


CABINET LEMOINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Machines, moteurs et leurs accessoires, notamment pompes et motopompes appartenant à la classe 7;membranes pour pompes et distributeurs; ustensiles et instruments de ménage, de cuisine, de toilette et de nettoyage, notamment distributeurs de savon et autres, éventuellement en verrerie, porcelaine ou faïence.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.