Déposée le 16 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) POMPES ESSA-MICO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ESSA-MICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMPES ESSA-MICO domicilié(e) 14 à 18, route de Chatou, 78420 CARRIERES SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEMOINE ET BERNASCONI - France.
La marque ESSA-MICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMPES ESSA-MICO, société anonyme - 14 à 18, route de Chatou, 78420 CARRIERES SUR SEINE - France
Cabinet LEMOINE ET BERNASCONI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Machines et machines-outils y compris pompes, moteurs (exceptés pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (exceptés pour véhicules terrestres), grands instruments, instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, machines parlantes, machines à calculer, caisses enregistreuses, appareils extincteurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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