Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDINOX
Pompes ABS SARL

Numéro de dépôt :
1613703
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1999

Présentation de la marque JARDINOX

Déposée le 21 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pompes ABS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JARDINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pompes ABS domicilié(e) 2 route d'Issenheim, 68500 GUEBWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURGELAS - France.

La marque JARDINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINOX est expirée depuis le 21 avril 1999.

Pompes ABS a également déposé les autres marques suivantes : TUBJET


Pompes ABS SARL - 2 route d'Issenheim, 68500 GUEBWILLER - France


M. BOURGELAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

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