Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Café Collants
POMPEA FRANCE SA
La société anonyme dite : POMPEA FRANCE SA

Numéro de dépôt :
98711796
Date de dépôt :
06/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/01/2008

Présentation de la marque Café Collants

Déposée le 6 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) POMPEA FRANCE et la Société Anonyme (SA) La dite : POMPEA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Café Collants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) POMPEA FRANCE domicilié(e) 30 rue de Normandie, 92600 ASNIERES - France et la Société Anonyme (SA) La dite : POMPEA FRANCE domicilié(e) 30 rue de Normandie, 92600 ASNIERES (correction BOPI 1998-36) - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT - France.

La marque Café Collants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98711796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Café Collants est expirée depuis le 6 janvier 2008.


POMPEA FRANCE SA - 30 rue de Normandie, 92600 ASNIERES - France

La société anonyme dite : POMPEA FRANCE SA - 30 rue de Normandie, 92600 ASNIERES (correction BOPI 1998-36) - France - SIREN 4


CABINET BONNÉTAT - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Bas et collants, vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, décoration de vitrines (services pour le compte de tiers). Franchisage, à savoir services d'un donneur de franchise pour le transfert du savoir-faire et pour l'allocation de licences, conseils pour les modalités d'installation et de réalisation de magasins, d'ameublement et décoration intérieure de magasins et des enseignes y relatives (services pour le compte de tiers).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.