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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONE
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Tarte fine & FACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Tarte fine & FACE
POMONE SAS

Numéro de dépôt :
3462231
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2016
Tarte fine & FACE de POMONE

Présentation de la marque Tarte fine & FACE

Déposée le 9 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tarte fine & FACE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONE domicilié(e) BP 1, route de Sablé sur Sarthe,49330 CHAMPIGNE - 49330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMONE domicilié(e) BP 1, route de Sablé sur Sarthe,49330 CHAMPIGNE - 49330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tarte fine & FACE est expirée depuis le 9 novembre 2016.

POMONE a également déposé les autres marques suivantes : COULANT GOURMAND Moelleux à l'extérieur, coulant à coeur , choyée , Pomocosmétologie , POMONE , MUNIFICENCE , POMONE PARIS , POMONE , TATIN'S , Théone Paris , pomone


POMONE SAS - BP 1, route de Sablé sur Sarthe,49330 CHAMPIGNE - 49330 - France


POMONE - BP 1, route de Sablé sur Sarthe,49330 CHAMPIGNE - 49330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Pâtisserie ; pizzas ; gâteaux.