Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMONE
POMONE, SAS

Numéro de dépôt :
92447833
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2022

Présentation de la marque POMONE

Déposée le 23 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONE domicilié(e) ROUTE DE SABLE - 49330 - CHAMPIGNÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 338 063 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque POMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POMONE est expirée depuis le 23 décembre 2022.

POMONE a également déposé les autres marques suivantes : COULANT GOURMAND Moelleux à l'extérieur, coulant à coeur , choyée , Pomocosmétologie , MUNIFICENCE , POMONE PARIS , POMONE , TATIN'S , Théone Paris , Tarte fine & FACE , pomone


POMONE, SAS - ROUTE DE SABLE - 49330 - CHAMPIGNÉ - France - SIREN 388338063


Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2002 n°2230061 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526069 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-29

Pâtisserie et confiserie.Tartes.