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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POMONA
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TERRE D'AZUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE D'AZUR
POMONA, SA

Numéro de dépôt :
97678941
Date de dépôt :
22/05/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2027

Présentation de la marque TERRE D'AZUR

Déposée le 22 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 3 Avenue du Docteur Tenine - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BARISSAT LAURENT domicilié(e) 9 RUE PIERRE LE GRAND - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE D'AZUR arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIVAL , MURISSIMO , PASSION FROID


POMONA, SA - 3 Avenue du Docteur Tenine - 92160 - ANTONY - France - SIREN 552044992


M. BARISSAT LAURENT - 9 RUE PIERRE LE GRAND - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Inscription le 26 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310483 - Publication au BOPI 2000-10-26

Inscription le 3 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336195 - Publication au BOPI 2001-12-03

Renouvellement avec limitation le 4 mai 2007 n°2340742 - Publication au BOPI 2007-05-04

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2017 n°2650207 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-30

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, fleurs et plantes naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.