Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPONSOR OFFICIEL DE LA NATURE
POMONA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3079642
Date de dépôt :
30/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2011

Présentation de la marque SPONSOR OFFICIEL DE LA NATURE

Déposée le 30 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPONSOR OFFICIEL DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 21, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque SPONSOR OFFICIEL DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPONSOR OFFICIEL DE LA NATURE est expirée depuis le 30 janvier 2011.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIVAL , MURISSIMO , PASSION FROID


POMONA (société anonyme) - 21, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS - France - SIREN 552044992


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Fruits et légumes frais. Produits de la mer, à savoir : coquillages vivants, crustacés vivants, écrevisses vivantes, huîtres vivantes, langoustes vivantes, mollusques vivants, moules vivantes, oeufs de poissons, poissons vivants, homards vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.