SELECTION DU FRUITIER
Présentation de la marque SELECTION DU FRUITIER
Déposée le 8 août 1986 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTION DU FRUITIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SELECTION DU FRUITIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SELECTION DU FRUITIER arrivera à expiration en date du 8 août 2026.
POMONA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314645 - Publication au BOPI 2006-05-11
Renouvellement sans limitation n°2071246 - Publication au BOPI 1996-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04
Inscription le 27 mai 2013 - Changement d'adresse n°601727 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2016 n°2623071 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-05