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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POMONA
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Qualité Service Mer QSM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Qualité Service Mer QSM
POMONA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99791590
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/05/2009

Présentation de la marque Qualité Service Mer QSM

Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Qualité Service Mer QSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 21, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque Qualité Service Mer QSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualité Service Mer QSM est expirée depuis le 11 mai 2009.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIVAL , MURISSIMO , PASSION FROID


POMONA (société anonyme) - 21, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS - France - SIREN 552044992


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Poissons, produits de la mer à savoir mollusques et crustacés vivants ou non, poisson conservé, poisson surgelé, plats cuisinés à base de poissons et de produits de la mer.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.