Déposée le 7 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) POMONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POMONA PASSION FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 2-4, Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque POMONA PASSION FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMONA, société anonyme à directoire - 2-4, Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 552044992
NOVAGRAAF FRANCE, S.A. - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2010 n°2450665 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14
Produits alimentaires surgelés à savoir abats et viande surgelés, poissons et produits de la pêche surgelés, volaille et gibier surgelés, fruits et légumes surgelés et plats cuisinés surgelés à base des produits précités, charcuterie, produits laitiers, charcuterie. Produits alimentaires surgelés à savoir préparations à base de céréales et de pâtes surgelées, gâteaux surgelés, pâtisserie surgelées, glaces comestibles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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