Déposée le 21 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) POMONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POMO'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 21, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.
La marque POMO'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMONA (société anonyme) - 21, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS - France - SIREN 552044992
CABINET PORTE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Autocollants, capsules en papier et en carton, badges en papier et en carton, disques en carton, décalcomanies.Fruits et légumes frais
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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