Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSIONFROID
POMONA, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3909798
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022
PASSIONFROID de POMONA

Présentation de la marque PASSIONFROID

Déposée le 30 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSIONFROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 2 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT, Avocats domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque PASSIONFROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909798.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIONFROID arrivera à expiration en date du 30 mars 2022.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , DULCIMIEL , AGRIVAL


POMONA, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 2 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 552044992


CLAIRMONT, Avocats - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Magazines, imprimés, périodiques, journaux, catalogues, plaquettes, prospectus, affiches publicitaires, calendriers l'ensemble des produits précités dans le domaine de la distribution alimentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande et préparation à base de viande ; charcuterie ; produits laitiers, oeufs ; produits alimentaires surgelés, à savoir notamment abats, viandes et extraits de viande surgelés, poissons, crustacés et produits de la pêche surgelés, volaille et gibier surgelés, fruits et légumes surgelés ; bouillons, potages, consommés, soupes, veloutés surgelés ; plats cuisinés surgelés à base des produits alimentaires précités.

Produits alimentaires surgelés, à savoir notamment préparations à base de céréales et de pâtes surgelées, pains surgelés, gâteaux surgelés, pâtisserie surgelées, viennoiseries surgelées, glaces comestibles, sorbets.

Vente en gros de produits alimentaires frais et surgelés.

Transports, transport de marchandises, courtage de fret, livraisons de colis et de marchandises, logistique en matière de transport de marchandises, chargement et déchargement de marchandises, emmagasinage de marchandises, entreposage de marchandises ; emballage et conditionnement de marchandises.