(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258712.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 janvier 2004.
POMONA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1994 n°2028465 - Publication au BOPI 1994-01-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24