Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOCABELLE
POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4385362
Date de dépôt :
31/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2027
LOCABELLE de POMONA

Présentation de la marque LOCABELLE

Déposée par voie électronique le 31 août 2017 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOCABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 3 Avenue du Docteur Tenine - 92160 - ANTHONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent Barissat domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - Paris - France.

La marque LOCABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOCABELLE arrivera à expiration en date du 31 août 2027.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIVAL , MURISSIMO , PASSION FROID


POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 3 Avenue du Docteur Tenine - 92160 - ANTHONY - France - SIREN 552044992


M. Laurent Barissat - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Fruits et légumes frais ; tomates.