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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POMONA
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LES JARDINS HAUTE NATURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES JARDINS HAUTE NATURE
POMONA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92423272
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022

Présentation de la marque LES JARDINS HAUTE NATURE

Déposée le 18 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS HAUTE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 2-4 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque LES JARDINS HAUTE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES JARDINS HAUTE NATURE est expirée depuis le 18 juin 2022.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIVAL , MURISSIMO , PASSION FROID


POMONA, Société Anonyme - 2-4 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 552044992


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2002 n°2221296 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302252 - Publication au BOPI 2000-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2012 n°2501882 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-14

Fruits et légumes, conservés, séchés et cuits; gelées confitures, compotes Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.