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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POMONA
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KITCHEN REGAL SINCE 1979
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KITCHEN REGAL SINCE 1979
POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4015569
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2023
KITCHEN REGAL SINCE 1979 de POMONA

Présentation de la marque KITCHEN REGAL SINCE 1979

Déposée par voie électronique le 26 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KITCHEN REGAL SINCE 1979 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 3 Avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT AVOCATS domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque KITCHEN REGAL SINCE 1979 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KITCHEN REGAL SINCE 1979 est expirée depuis le 26 juin 2023.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIVAL , MURISSIMO , PASSION FROID


POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 3 Avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France - SIREN 552044992


CLAIRMONT AVOCATS - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Produits de l'imprimerie, y compris : magazines, imprimés, périodiques, journaux, catalogues, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, prospectus, affiches publicitaires ; sacs, sachets et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ;

Produits alimentaires surgelés à savoir abats, viande et extraits de viande surgelés ; poissons, crustacés et produits de la pêche surgelés ; volaille et gibier surgelés ; charcuterie surgelée ; produits laitiers surgelés ; fruits et légumes surgelés ; préparations à base de viande et oeufs surgelées ; bouillons surgelés, potages surgelés, soupes surgelées ; plats préparés ou cuisinés surgelés à base des produits précités ;

Produits alimentaires surgelés à savoir préparations à base de céréales et de pâtes surgelées, pains surgelés, entremets glacés, gâteaux surgelés, pâtisserie surgelées, viennoiseries surgelés, desserts surgelés ; glaces comestibles, sorbets (glaces alimentaires), crèmes glacées, glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, yaourts glacés (glaces alimentaires) ; plats préparés ou cuisinés surgelés à base des produits précités.