POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
4001986
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2023
Présentation de la marque KITCHEN REGAL
Déposée par voie électronique le 30 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) POMONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KITCHEN REGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-21 du 24 mai 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 3 Avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT AVOCATS domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.
La marque KITCHEN REGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001986.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMONA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 3 Avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France - SIREN 552044992
CLAIRMONT AVOCATS - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Produits de l'imprimerie, y compris : magazines, imprimés, périodiques, journaux, catalogues, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, prospectus, affiches publicitaires ; sacs, sachets et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ;
Produits alimentaires surgelés à savoir abats, viande et extraits de viande surgelés ; poissons, crustacés et produits de la pêche surgelés ; volaille et gibier surgelés ; charcuterie surgelée ; produits laitiers surgelés ; fruits et légumes surgelés ; préparations à base de viande et oeufs surgelées ; bouillons surgelés, potages surgelés, soupes surgelées ; plats préparés ou cuisinés surgelés à base des produits précités ;
Produits alimentaires surgelés à savoir préparations à base de céréales et de pâtes surgelées, pains surgelés, entremets glacés, gâteaux surgelés, pâtisserie surgelées, viennoiseries surgelés, desserts surgelés ; glaces comestibles, sorbets (glaces alimentaires), crèmes glacées, glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, yaourts glacés (glaces alimentaires) ; plats préparés ou cuisinés surgelés à base des produits précités.
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