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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POMONA
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ICEPAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ICEPAC
POMONA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1367811
Date de dépôt :
13/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2016

Présentation de la marque ICEPAC

Déposée le 13 août 1986 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICEPAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 2-4 Place du Général de Gaulle,92160 ANTONY (dossier no 2314644) - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2314644) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ICEPAC est expirée depuis le 13 août 2016.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIVAL , MURISSIMO , PASSION FROID


POMONA Société Anonyme - 2-4 Place du Général de Gaulle,92160 ANTONY (dossier no 2314644) - 92160 - France - SIREN 552044992


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2314644) - 92593 - France


Renouvellement avec limitation le 11 mai 2006 n°2314644 - Publication au BOPI 2006-05-11

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2071248 - Publication au BOPI 2006-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 5 février 1997 - Renonciation partielle n°232326 - Publication au BOPI 1997-02-05

Inscription le 27 mai 2013 - Changement d'adresse n°601727 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Abats et viandes surgelés, volaille et gibier surgelés, fruits et légumes surgelés. Plats cuisinés surgelés, à l'exception de ceux à base de poisson, préparations à base de céréales et de pâtes surgelées, gâteaux, pâtisserie surgelés, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.