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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POMONA
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HAUTE NATURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAUTE NATURE
POMONA, société anonyme

Numéro de dépôt :
92423271
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2012

Présentation de la marque HAUTE NATURE

Déposée le 18 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 21, rue du Pont - Neuf,75001 PARIS (dossier no 2221231) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2221231) - 92593 - France.

La marque HAUTE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUTE NATURE est expirée depuis le 18 juin 2012.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIVAL , MURISSIMO , PASSION FROID


POMONA, société anonyme - 21, rue du Pont - Neuf,75001 PARIS (dossier no 2221231) - 75001 - France - SIREN 552044992


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2221231) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302252 - Publication au BOPI 2000-06-15

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221231 - Publication au BOPI 2002-05-17

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Fruits et légumes, conservés, séchés et cuits; gelées confitures, compotes Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.