Marque enregistrée - Marque en vigueur

groupe pomona
POMONA, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3909797
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022
groupe pomona de POMONA

Présentation de la marque groupe pomona

Déposée le 30 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « groupe pomona » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 2 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT, Avocats domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque groupe pomona a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909797.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque groupe pomona arrivera à expiration en date du 30 mars 2022.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , DULCIMIEL , AGRIVAL


POMONA, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 2 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 552044992


CLAIRMONT, Avocats - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Magazines, imprimés, périodiques, journaux, catalogues, plaquettes, prospectus, affiches publicitaires, calendriers. L'ensemble des produits précités dans le domaine de la distribution alimentaire.

Viande, poisson, crustacés, mollusques et coquillages, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fruits et légumes sous vide ; biscuits salés et sucrés ; amuse-gueules salés, à savoir produits à base de graines, mélanges de fruits secs ou séchés, biscuits ou produits extrudés, chips ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de poisson, de viandes et d'abats, de volailles ou de gibier, de lait ou de produits laitiers, d'oeufs ainsi que conserves de plats cuisinés et de préparations culinaires salées ou sucrées à base des produits alimentaires précités, pickles ; sauces à salade ; bouillons, potages, consommés, soupes, velouté en conserve, pasteurisés ou frais ; plats cuisinés et plats préparés (ou cuisinés) à partir des produits précités ; produits alimentaires surgelés à savoir abats, viande et extraits de viande surgelés, poissons, crustacés et produits de la pêche surgelés, volaille et gibier surgelés, fruits et légumes surgelés, charcuterie surgelée, produits laitiers surgelés ; préparations à base de viande et oeufs surgelées ; bouillons surgelés ; potages surgelés ; soupes surgelés ; plats cuisinés surgelés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pain aux céréales, pain dit viennois ; viennoiserie ; biscuits, brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, biscottes, tartes ; pâtisserie et confiserie, chocolat ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizza ; crêpes (alimentation), galettes ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces, épices ; conserves de sauces, d'assaisonnements et de condiments ; conserves de plats cuisinés et de préparations culinaires salées ou sucrées à base des produits alimentaires précités ; produits alimentaires surgelés à savoir préparations à base de céréales et de pâtes surgelées, pains surgelés, gâteaux surgelés, pâtisserie surgelées, viennoiseries surgelés, glaces comestibles, sorbets.

Fruits et légumes frais ; plantes vivantes et fleurs naturelles.

Vente en gros de produits alimentaires.

Transports, transport de marchandises, courtage de fret, livraisons de colis et de marchandises, logistique en matière de transport de marchandises, chargement et déchargement de marchandises, emmagasinage de marchandises, entreposage de marchandises ; emballage et conditionnement de marchandises.