Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3123182
Date de dépôt :
27/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2011
Présentation de la marque COEUR D'OCEAN
Déposée le 27 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) POMONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COEUR D'OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 21 RUE DU PONT NEUF, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France .
La marque COEUR D'OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR D'OCEAN est expirée depuis le 27 septembre 2011.
POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIVAL , MURISSIMO , PASSION FROID
Déposant :
POMONA SOCIETE ANONYME - 21 RUE DU PONT NEUF, 75001 PARIS - France - SIREN 552044992
Mandataire :
NOVAMARK - France
Historique :
Inscription le 18 septembre 2002 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°354257 - Publication au BOPI 2002-09-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Classe 00
Poisson, extraits de poisson, poissons conservés, séchés et cuits. Coquillages (non vivants), crevettes grises, crevettes roses, (non vivantes), crustacés (non vivants), écrevisses (non vivantes), filets de poissons, harengs, homards (non vivants), huîtres (non vivantes), langoustes (non vivantes), mollusques comestibles (non vivants), moules (non vivantes), palourdes (non vivantes), produits de la pêche, poisson, poisson saumuré, sardines, saumon, thon. Animaux vivants. Coquillages (vivants), crustacés (vivants), écrevisses (vivantes), homards (vivants), huîtres (vivantes), langoustes (vivantes), oeufs de poisson, poissons vivants, tourteaux.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
