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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POMONA
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CARACTERE DU TERROIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARACTERE DU TERROIR
POMONA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99804823
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/07/2029

Présentation de la marque CARACTERE DU TERROIR

Déposée le 26 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CARACTERE DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 3 avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT domicilié(e) 9 RUE PIERRE LE GRAND - 75008 - PARIS - France.

La marque CARACTERE DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARACTERE DU TERROIR arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIVAL , MURISSIMO , PASSION FROID


POMONA, Société anonyme - 3 avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France - SIREN 552044992


CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT - 9 RUE PIERRE LE GRAND - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Inscription le 21 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502779 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-21

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2009 n°2413626 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-07-21

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2019 n°2721149 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-16

Pommes de terre.