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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POMONA
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100% TERROIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

100% TERROIR
POMONA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92444080
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2022

Présentation de la marque 100% TERROIR

Déposée le 1 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 2-4 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque 100% TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 100% TERROIR est expirée depuis le 1 décembre 2022.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIVAL , MURISSIMO , PASSION FROID


POMONA, Société Anonyme - 2-4 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 552044992


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2002 n°2229731 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 31 août 2012 n°2508187 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-31

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