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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POMONA
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100% FLOTS DELICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100% FLOTS DELICE
POMONA, Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
3830990
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2021
100% FLOTS DELICE de POMONA

Présentation de la marque 100% FLOTS DELICE

Déposée par voie électronique le 12 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 100% FLOTS DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMONA domicilié(e) 2-4 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 044 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque 100% FLOTS DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% FLOTS DELICE est expirée depuis le 12 mai 2021.

POMONA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLANTAINER , GALADINE , POMONA PASSION FROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AGRIVAL , MURISSIMO , PASSION FROID


POMONA, Société Anonyme à Directoire - 2-4 Place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 552044992


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Produits de la mer à savoir poissons, filets de poisson, poissons séchés, poissons fumés et notamment saumon fumé, crustacés (non vivants), coquillages (non vivants), noix de saint jacques. ;

Huîtres (vivantes), coquillages (vivants), crustacés (vivants), oeufs de poisson.