100 % EXPERTS terroirs
Présentation de la marque 100 % EXPERTS terroirs
Déposée par voie électronique le 25 mai 2018 par POMONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 100 % EXPERTS terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 100 % EXPERTS terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 % EXPERTS terroirs arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.
POMONA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37