Marque enregistrée - Marque en vigueur

Milézim Simplifiez-vous le vin!
POMONA EPISAVEURS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4215842
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
07/10/2025
Milézim Simplifiez-vous le vin! de POMONA EPISAVEURS

Présentation de la marque Milézim Simplifiez-vous le vin!

Déposée le 7 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONA EPISAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Milézim Simplifiez-vous le vin! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONA EPISAVEURS domicilié(e) 3 Avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 980 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT AVOCATS AARPI, M. BARISSAT LAURENT domicilié(e) 9 RUE PIERRE LE GRAND - 75008 - PARIS - France.

La marque Milézim Simplifiez-vous le vin! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215842.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Milézim Simplifiez-vous le vin! arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.

POMONA EPISAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : GUSTO DEBRIO , ASSAINYTHOL , RESTOVERT , CAFE DEBRIO , Cépages Simplifiez-vous le vin! , VALTONIA , Promonade , ASSAINYTHOL , EPICERIE FINE ESPRIT de Chefs , ASSAINYTHOL


POMONA EPISAVEURS, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Avenue du Docteur Ténine - 92160 - ANTONY - France - SIREN 476980321


CLAIRMONT AVOCATS AARPI, M. BARISSAT LAURENT - 9 RUE PIERRE LE GRAND - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Magazines, imprimés, périodiques, journaux, catalogues, plaquettes, prospectus, affiches publicitaires, calendriers. L'ensemble des produits précités dans le domaine de la distribution alimentaire ;

Ustensiles et récipients pour la cuisine, notamment chopes à bière, récipients à boire, bols, bouteilles, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux ; articles en verre pour boissons à usage ménager ; tire-bouchons électriques et non électriques ; limonadiers ; entonnoirs à vin ; seaux pour boissons alcooliques ; rafraîchisseurs pour le vin et autres boissons alcoolisées (seaux à glace) ; ouvre-bouteilles ; pompes pour retirer ou ajouter de l'air à des boissons en bouteilles ; aérateurs pour le vin ; verseurs pour le vin ; enveloppes et conteneurs à isolation thermique pour bouteilles ; carafes à décanter pour le vin ; tâte-vin (pipettes) ; anti-gouttes ; découpes capsules ; ballons en verre (récipients) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Vente en gros de produits alimentaires ; publicité ; services d'import/export pour l'achat et la vente de produits issus de la vigne ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits divers en rapport avec le vin, à savoir les ustensiles et récipients pour la cuisine, notamment chopes à bière, récipients à boire, bols, bouteilles, cruches, cruchons non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, articles en verre pour boissons à usage ménager ; tire-bouchons électriques et non électriques ; entonnoirs à vin ; seaux pour boissons alcooliques ; rafraîchisseurs pour le vin et autres boissons alcoolisées (seaux à glace) ; ouvre-bouteilles ; pompes pour retirer ou ajouter de l'air à des boissons en bouteilles ; aérateurs pour le vin ; verseurs pour le vin ; enveloppes et conteneurs à isolation thermique pour bouteilles ; carafes à décanter pour le vin ; tâte-vin (pipettes) ; anti-gouttes ; découpes capsules ; ballons en verre (récipients).